Déposée le 13 avril 1995 par STATENS KONFEKTION A/S
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WORK ZONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-20 du 19 mai 1995.
Le déposant est STATENS KONFEKTION A/S, domicilié(e) Hammerbakken 8 B 3460 BIRKEROD DANEMARK - Danemark.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HELENE PETIT - France.
La marque WORK ZONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567537.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 20 janvier 1997 - Transmission totale de propriété n°231231 - Publication au BOPI 1997-01-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37
Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20
Vêtements de sécurité, vêtements de protection, gants de protection, casques de protection, genouillères pour travailleurs, vestes pare-balles.Vêtements de travail, vêtements de loisirs, chaussures, chaussettes, sous-vêtements, chapeaux, gants, ceintures, bretelles, foulards, vêtements de dessus, vêtements de pluie, coupe-vent, jupes, pantalons, chemises, vestes, tee-shirts, sweat-shirts, tricots, cravates
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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